CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION

Le site accessible par les url suivants : atelierperenne.fr est exploité dans le respect de la législation française. L’utilisation de ce site est régie par les présentes conditions générales. En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Celles-ci pourront êtres modifiées à tout moment et sans préavis par la société Atelier Pérenne - Architecture & Patrimoine.

Atelier Pérenne - Architecture & Patrimoine ne saurait être tenu pour responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service. Atelier Pérenne - Architecture & Patrimoine n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

CONDITIONS DE SERVICE

Ce site est proposé en langage HTML. Pour un meilleur confort d’utilisation et un graphisme plus agréable, nous vous recommandons de recourir à des navigateurs modernes tel que Safari, Firefox, Chrome, etc.

COOKIES 

Pour des besoins de statistiques et d'affichage, le présent site utilise des cookies. Un cookie est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il se compose de petits fichiers textes stockés sur votre ordinateur afin de lire et d’enregistrer des données techniques de votre navigation. Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelle sans l’acceptation de cookies.
 

CONFIDENTIALITE

Vos données personnelles sont confidentielles et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers hormis pour la bonne exécution de la prestation.

DONNEES PERSONNELLES

De manière générale lors d'une simple navigation sur le site atelierperenne.fr, vous n’êtes pas tenu de communiquer vos données personnelles. 

Cependant, il existe certaines exceptions. En effet, vous pouvez être amenés à nous communiquer des informations ( telles que : votre nom, votre fonction, le nom de votre société, votre adresse électronique, et votre numéro de téléphone) lors de demande d’information par mail par exemple.

Dans tous les cas, vous pouvez refuser de fournir vos données personnelles. Si vous faites ce choix, vous ne pourrez pas utiliser tous les services du site, tel que le formulaire de contact en ligne. 

DROITS D'ACCES

Les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie électronique à l’adresse email suivante : audrey.aulus@atelierperenne.fr.
Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

LIENS HYPERTEXTES

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site atelierperenne.fr en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’Atelier Pérenne - Architecture & Patrimoine. Il ne peut être tenu pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.

Dans le cas où un utilisateur ou visiteur souhaiterait créer un hyperlien en direction du site atelierperenne.fr, il lui est demandé de formuler ce projet au préalable à audrey.aulus@atelierperenne.fr. Atelier Pérenne - Architecture & Patrimoine se réserve le droit d'accepter ou de refuser cette demande d'hyperlien sans avoir à justifier sa décision. 

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, textes, logos ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société Atelier Pérenne - Architecture & Patrimoine à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Atelier Pérenne - Architecture & Patrimoine. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : audrey.aulus@atelierperenne.fr. 

LIMITATION CONTRACTUELLES SUR LES DONNEES

Les informations du présent site sont régulièrement mises à jour mais il peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. 

Dans le cas où vous constatez une erreur, une lacune, ou un dysfonctionnement, nous vous remercions de nous le signaler le plus exhaustivement par courriel, à l'adresse suivante: audrey.aulus@atelierperenne.fr.

Tout contenu du présent site téléchargé par un utilisateur se fait sous sa seule responsabilité. En conséquence, l’Atelier Pérenne - Architecture & Patrimoine ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. L’utilisateur du site s’engage également à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.